REGLEMENT INTERIEUR

Préambule

Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l’association Band of Brothers Airsoft dans le cadre de ses Statuts. Il a été adopté en Assemblée Générale. Il est transmis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent par le biais du forum de l’association (http://band-of-brothers.forum2ouf.com/forum.htm). L’association s’engage à fournir une copie du règlement au format papier à chaque membre qui en fera la demande.


Titre I – Membres

Article 1 : Adhésion

L'association Band of Brothers Airsoft a vocation à accueillir de nouveaux membres.

Il existe deux statuts de membres :

-Membre actif :
Pour être membre actif de l’association, le postulant devra adresser une demande d’adhésion au président de l’association (formulaire d’adhésion, remis par le forum ou en format manuscrit). Cette demande d’adhésion datée et signée par le postulant (et accompagné d’une copie de carte d’identité, sous forme numérique ou papier) précisera que le candidat à l’adhésion s’engage à adhérer sans réserve aux statuts et au règlement intérieur de l’association. L’adhésion devra être validée par le conseil d’administration (vote à la majorité simple) après une à deux parties afin de vérifier le respect et la motivation du demandeur. L’adhérent doit ensuite régler le montant de la cotisation annuelle. Il reçoit alors l’écusson de l’équipe et a un accès complet au forum de l’association, il peut voter durant les Assemblées Générales ordinaires ou extraordinaires.

Le montant annuel de la cotisation s’élève à 10 euros (décidé lors de l’assemblée constitutive du 12 septembre 2010). Le membre paie pour un an, jusqu’à la date d’anniversaire de son adhésion. L’adhésion à l’association est interdite aux personnes mineures.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d’administration selon la procédure suivante :vote à la majorité simple.
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque ou liquide à l'ordre du trésorier et effectué dans un délai de 15 jours après la date d’anniversaire de l’entrée de l’adhérent à l’association.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Un remboursement de cotisation en cours d'année ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre.


-Membre d’honneur (ou Freelancer) :
Le statut de membre d’honneur est un statut décerné par le conseil d’administration (vote à la majorité simple) à toute personne ayant ou souhaitant aider l’association, et qui adhère au statut et au règlement intérieur de celle-ci. Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s'ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Il n’a pas le droit de vote lors des Assemblées générales. Il a accès à une partie du forum de l’association, et est tenu au courant des événements de celle-ci, événements auxquels il peut participer (à titre gratuit ou après le paiement d’un droit d’accès, selon l’importance de l’événement)


Article 2 : Exclusion

Seuls les cas de non respect du règlement intérieur, du matériel associatif, refus du paiement de la cotisation annuelle, inactivité dans la vie associative (forum, parties...) pendant plus de 2 mois sans raisons valables, peuvent induire une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée à l’unanimité par le Conseil d’Administration , après avoir entendu le membre contre lequel la procédure d'exclusion est engagée. Si le vote n’atteint pas l’unanimité, mais la majorité, le membre écope d’un avertissement. Au deuxième avertissement le membre est exclu.
Aucune restitution de cotisation n’est due au membre exclu.


Article 3 : Démission – Décès

Le membre démissionnaire devra adresser par courrier simple sa décision au Président.
Aucune restitution de cotisation n'est due au membre démissionnaire.
En cas de décès, la qualité de membre disparaît avec la personne.



Titre II Fonctionnement de l'association


Article 4 : Conseil d’administration

Le conseil d’administration a pour objet de représenter les intérêts de l’équipe, en organisant des parties, en organisant l’achat du matériel associatif, et en assurant la promotion de l’Airsoft et de l’équipe Band of Brothers. Il veille aussi au respect du règlement intérieur.

Le CA se réunit au moins une fois par semestre. Les candidatures au CA sont adressées au président de l’association qui est chargé d’arrêter la liste des candidatures le jour de l’assemblée générale ordinaire. Seul les membres actifs peuvent se présenter pour le CA. Le vote dans le conseil d’administration a lieu à main levée, sauf décision de la majorité des membres présents. Les décisions sont prises à la majorité simple. En cas d’égalité la voix du président est prépondérante.

Le CA se compose de quatre membres :
• le président
• le vice président
• le trésorier
• le secrétaire

Le CA est renouvelé tous les ans par moitié. La première année les deux sortants sont désignés par tirage au sort. Ainsi chaque membre du CA est élu pour deux ans. Les membres sortants peuvent se représenter.

Le secrétaire rédige et soumet au bureau un compte rendu présenté chaque année à l’approbation de l’assemblée générale.


Article 5 : Assemblée générale Ordinaire

L’Assemblée Générale Ordinaire se tient une fois par an, conformément à l’article 11 des Statuts ; en Septembre, à la demande du Président (qui en fixe la date selon les disponibilités de chacun)

Tous les membres, adhérents ou membres d’honneur peuvent participer mais seuls les membres adhérents peuvent voter.

La convocation à l’assemblée générale doit être expédiée par courrier simple aux membres de l’association au moins 15 jours avant la date fixée pour l’assemblée générale. Cette convocation comprend l’ordre du jour de l’assemblée générale, fixé par le CA. Celui – ci doit tenir compte des questions qui lui sont soumises par les membres actifs sur le forum de l’association au moins 20 jours avant la date de l’assemblée. L’AG délibère et se prononce sur les questions figurant à son ordre du jour.

L’assemblée ne pourra délibérer valablement que si le tiers de ses membres est présent.
L’assemblée statue sur les moments importants de la vie associative : acquisition de matériels ou d’équipements, demande de subventions ou politique de communication de l’association…
Le président, assisté des membres du conseil d’administration, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Le vote par procuration est autorisé si la procuration est présentée à l’ouverture de l’assemblée générale, datée et signée par les deux protagonistes. Le vote se fait à main levée, à la majorité simple. En cas d’égalité la voix du Président est prépondérante. Selon l’importance du vote le Président peut demander à ce que le vote se fasse à bulletin secret, mais ceci doit être précisé dans l’ordre du jour


Article 6 : Assemblée générale extraordinaire

Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits .
Tous les membres de l'association sont convoqués selon la procédure suivante : convocation sur le forum de l’association.
Le vote se déroule selon les mêmes modalités que pour une Assemblée Générale Ordinaire.


Article 7 : Elections

L'association est dirigée par un conseil d’administration de 4 membres au maximum, élus pour 2 ans par l'Assemblée Générale. Les membres sont rééligibles. Le conseil d’administration étant renouvelé chaque année par moitié, la première année les membres sortants sont désignés par le sort. Le vote s’effectue par bulletin secret à la majorité simple, sauf pour le président.

Les élections ont lieux lors de l’Assemblée Générale Ordinaire de Septembre.

• L’élection du président se fait par un vote plurinominal à deux tours. Lors du premier tour chaque membre vote pour la personne de son choix, à bulletin secret. Sont qualifiés pour le second tour les trois membres qui arrivent en tête des suffrages après ce vote.
Le second tour se fait à la majorité simple, à bulletin secret, pour les départager.

• L’élection des autres membres du CA se fait à la majorité simple, à bulletin secret. Si il y a deux postes à pourvoir, les deux membres arrivant en tête après le vote sont élus.

Si lors de la même séance le poste de président ainsi que celui d’un membre du CA est à pourvoir, le vote pour le président se tiendra en premier.



Titre III Dispositions diverses


Article 8 : Modification du règlement intérieur

Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration conformément à l'article 13 des statuts de l'association
Il peut être modifié parle conseil d’administration sur proposition d’au moins la moitié de ses membres selon la procédure suivante : vote à la majorité simple.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association, et est affiché sur le forum sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.


Article 9 : Matériel

Le matériel de l’association peut être prêté à tout membre qui en fait la demande. Celui-ci se porte garant de sa bonne restitution et s’engage à racheter le matériel si il est cassé ou perdu, et à en payer les réparations si il est abîmé.
L’association peut aussi louer du matériel à une personne voulant pratiquer l’Airsoft dans l’encadrement de l’association. Celle-ci devra alors régler le montant de la location et donner un chèque de caution (le montant de la location et du chèque de caution est fixé selon le matériel prêté).